POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

TABLE DES MATIÈRES :

1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2. BASES JURIDIQUES DU TRAITEMENT DES DONNÉES
3. FINALITÉ, BASE, DURÉE ET ÉTENDUE DU TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LA BOUTIQUE EN LIGNE
4. DESTINATAIRES DES DONNÉES DANS LA BOUTIQUE EN LIGNE
5. PROFILAGE DANS LA BOUTIQUE EN LIGNE
6. DROITS DE LA PERSONNE CONCERNÉE
7. COOKIES DANS LA BOUTIQUE EN LIGNE, DONNÉES D'EXPLOITATION ET ANALYSES
8. DISPOSITIONS FINALES
9. COORDONNÉES DE CONTACT

1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES

1.1. La présente politique de confidentialité de la Boutique en ligne est fournie à titre informatif uniquement, ce qui signifie qu'elle n'est pas une source d'obligations pour les Destinataires des services ou les Clients de la Boutique en ligne. La politique de confidentialité contient principalement des règles relatives au traitement des données personnelles par le Responsable du traitement dans la Boutique en ligne, y compris les bases, les finalités et l'étendue du traitement des données personnelles, les droits des personnes concernées, ainsi que des informations sur l'utilisation des cookies et des outils d'analyse dans la Boutique en ligne.

1.2. Le Responsable du traitement des données personnelles collectées via la Boutique en ligne est CB Poland spółka z ograniczoną odpowiedzialnością ayant son siège social à Zabrze, ul. Knurowska 63 (41-800 Zabrze), inscrite au Registre des Entrepreneurs du Registre Judiciaire National sous le numéro KRS : 0000732766, tenu par le Tribunal de district de Gliwice, X Division commerciale du Registre Judiciaire National, NIP : 6482774920, REGON : 362205575 - ci-après dénommé le "Responsable du traitement" et étant simultanément le Prestataire de services de la Boutique en ligne et le Vendeur.

1.3. Les données personnelles dans la Boutique en ligne sont traitées par le Responsable du traitement conformément aux dispositions légales en vigueur, en particulier conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE (Règlement général sur la protection des données) - ci-après dénommé "RGPD". Le texte officiel du Règlement RGPD : https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:32016R0679.

1.4. L'utilisation de la Boutique en ligne, y compris la réalisation d'achats, est volontaire. De même, la fourniture de données personnelles par le Destinataire du service ou le Client utilisant la Boutique en ligne est volontaire, sous réserve de deux exceptions : (1) la conclusion de contrats avec le Responsable du traitement - le fait de ne pas fournir, dans les cas et dans la mesure indiqués sur le site de la Boutique en ligne, dans le Règlement de la Boutique en ligne et dans la présente politique de confidentialité, les données personnelles nécessaires à la conclusion et à l'exécution d'un Contrat de vente ou d'un contrat de service électronique avec le Responsable du traitement entraîne l'impossibilité de conclure ledit contrat. La fourniture de données personnelles est dans ce cas une exigence contractuelle, et si la personne concernée souhaite conclure un contrat donné avec le Responsable du traitement, elle est tenue de fournir les données requises. L'étendue des données requises pour conclure un contrat est toujours indiquée préalablement sur le site de la Boutique en ligne et dans le Règlement de la Boutique en ligne ; (2) obligations légales du Responsable du traitement - la fourniture de données personnelles est une obligation légale résultant de dispositions juridiques généralement applicables imposant au Responsable du traitement l'obligation de traiter des données personnelles (par exemple, le traitement des données aux fins de la tenue de registres fiscaux ou comptables), et le défaut de les fournir empêchera le Responsable du traitement de remplir ces obligations.

1.5. Le Responsable du traitement apporte un soin particulier à la protection des intérêts des personnes dont il traite les données personnelles, et est notamment responsable et s'assure que les données collectées par lui sont : (1) traitées de manière licite ; (2) collectées pour des finalités déterminées, explicites et légitimes, et ne sont pas traitées ultérieurement d'une manière incompatible avec ces finalités ; (3) exactes et adéquates au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées ; (4) conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées ; et (5) traitées de façon à garantir une sécurité appropriée des données personnelles, y compris la protection contre le traitement non autorisé ou illicite et contre la perte, la destruction ou les dégâts d'origine accidentelle, à l'aide de mesures techniques ou organisationnelles appropriées.

1.6. En tenant compte de la nature, de la portée, du contexte et des finalités du traitement ainsi que des risques, dont la probabilité et la gravité varient, pour les droits et libertés des personnes physiques, le Responsable du traitement met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour s'assurer et être en mesure de démontrer que le traitement est effectué conformément au présent règlement. Ces mesures sont réexaminées et actualisées si nécessaire. Le Responsable du traitement applique des mesures techniques pour empêcher l'acquisition et la modification par des personnes non autorisées des données personnelles transmises par voie électronique.

1.7. Tous les mots, expressions et acronymes apparaissant dans la présente politique de confidentialité et commençant par une lettre majuscule (par exemple, Vendeur, Boutique en ligne, Service électronique) doivent être compris conformément à leur définition contenue dans le Règlement de la Boutique en ligne disponible sur les pages de la Boutique en ligne.

2. BASES JURIDIQUES DU TRAITEMENT DES DONNÉES

2.1. Le Responsable du traitement est autorisé à traiter des données personnelles dans les cas où – et dans la mesure où – au moins une des conditions suivantes est remplie :

(1) la personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques ;

(2) le traitement est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel la personne concernée est partie ou à l'exécution de mesures précontractuelles prises à la demande de celle-ci ;

(3) le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle le Responsable du traitement est soumis ; ou

(4) le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le Responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les droits et libertés fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant.

2.2. Le traitement des données personnelles par le Responsable du traitement nécessite à chaque fois l'existence d'au moins une des bases indiquées au point 2.1 de la politique de confidentialité. Les bases spécifiques pour le traitement des données personnelles des Destinataires des services et des Clients de la Boutique en ligne par le Responsable du traitement sont indiquées au point suivant de la politique de confidentialité – en relation avec la finalité donnée du traitement des données personnelles par le Responsable du traitement.

3. FINALITÉ, BASE, DURÉE ET ÉTENDUE DU TRAITEMENT DES DONNÉES DANS LA BOUTIQUE EN LIGNE

3.1. À chaque fois, la finalité, la base, la durée et l'étendue ainsi que les destinataires des données personnelles traitées par le Responsable du traitement résultent des actions entreprises par le Destinataire du service ou le Client concerné dans la Boutique en ligne. Par exemple, si un Client décide d'effectuer des achats dans la Boutique en ligne et choisit le retrait en personne du Produit acheté au lieu d'une expédition par coursier, ses données personnelles seront traitées aux fins de l'exécution du Contrat de vente conclu, mais ne seront plus partagées avec le transporteur effectuant les expéditions à la demande du Responsable du traitement.

3.2. Le Responsable du traitement peut traiter des données personnelles dans la Boutique en ligne pour les finalités suivantes, sur les bases suivantes, pour les durées et dans l'étendue suivantes :

4. DESTINATAIRES DES DONNÉES DANS LA BOUTIQUE EN LIGNE

4.1. Pour le bon fonctionnement de la Boutique en ligne, y compris pour la réalisation des Contrats de vente conclus, il est nécessaire que le Responsable du traitement utilise les services d'entités externes (telles que, par exemple, un fournisseur de logiciels, un coursier ou une entité gérant les paiements). Le Responsable du traitement utilise uniquement les services de sous-traitants qui présentent des garanties suffisantes quant à la mise en œuvre de mesures techniques et organisationnelles appropriées, de manière à ce que le traitement réponde aux exigences du Règlement RGPD et garantisse la protection des droits de la personne concernée.

4.2. La transmission des données par le Responsable du traitement n'a pas lieu dans tous les cas et pas à tous les destinataires ou catégories de destinataires indiqués dans la politique de confidentialité – le Responsable du traitement transmet les données uniquement lorsque cela est nécessaire pour atteindre une finalité donnée du traitement des données personnelles et uniquement dans la mesure nécessaire pour l'atteindre. Par exemple, si un Client utilise le retrait en personne, ses données ne seront pas transmises au transporteur collaborant avec le Responsable du traitement.

4.3. Les données personnelles des Destinataires des services et des Clients de la Boutique en ligne peuvent être transmises aux destinataires ou catégories de destinataires suivants :

• transporteurs / transitaires / courtiers de livraison - dans le cas d'un Client qui choisit dans la Boutique en ligne le mode de livraison du Produit par voie postale ou par coursier, le Responsable du traitement met les données personnelles collectées du Client à la disposition du transporteur, transitaire ou intermédiaire sélectionné effectuant les expéditions à la demande du Responsable du traitement dans la mesure nécessaire pour réaliser la livraison du Produit au Client.
• entités gérant les paiements électroniques ou par carte de paiement - dans le cas d'un Client qui utilise dans la Boutique en ligne le mode de paiement électronique ou par carte de paiement, le Responsable du traitement met les données personnelles collectées du Client à la disposition de l'entité sélectionnée gérant les paiements susmentionnés dans la Boutique en ligne à la demande du Responsable du traitement dans la mesure nécessaire pour gérer le paiement effectué par le Client.
• entités de crédit / bailleurs - dans le cas d'un Client qui utilise dans la Boutique en ligne le mode de paiement en plusieurs fois ou le mode de paiement par crédit-bail, le Responsable du traitement met les données personnelles collectées du Client à la disposition du créancier ou bailleur sélectionné gérant les paiements susmentionnés dans la Boutique en ligne à la demande du Responsable du traitement dans la mesure nécessaire pour gérer le paiement effectué par le Client.
• fournisseurs du système d'enquêtes de satisfaction - dans le cas d'un Client qui a accepté d'exprimer un avis sur le Contrat de vente conclu, le Responsable du traitement met les données personnelles collectées du Client à la disposition de l'entité sélectionnée fournissant le système d'enquêtes d'opinion sur les Contrats de vente conclus dans la Boutique en ligne à la demande du Responsable du traitement dans la mesure nécessaire pour que le Client puisse exprimer un avis à l'aide du système d'enquêtes.
• prestataires de services fournissant au Responsable du traitement des solutions techniques, informatiques et organisationnelles, lui permettant de mener son activité économique, y compris la Boutique en ligne et les Services électroniques fournis par son intermédiaire (en particulier les fournisseurs de logiciels informatiques pour la gestion de la Boutique en ligne, les fournisseurs de courrier électronique et d'hébergement ainsi que les fournisseurs de logiciels de gestion d'entreprise et d'assistance technique au Responsable du traitement) - le Responsable du traitement met les données personnelles collectées du Client à la disposition du fournisseur sélectionné agissant pour son compte uniquement dans le cas et dans la mesure nécessaires pour réaliser la finalité donnée du traitement des données conformément à la présente politique de confidentialité.
• prestataires de services comptables, juridiques et de conseil fournissant au Responsable du traitement un soutien comptable, juridique ou de conseil (en particulier un cabinet de comptabilité, un cabinet d'avocats ou une société de recouvrement de créances) - le Responsable du traitement met les données personnelles collectées du Client à la disposition du fournisseur sélectionné agissant pour son compte uniquement dans le cas et dans la mesure nécessaires pour réaliser la finalité donnée du traitement des données conformément à la présente politique de confidentialité.

5. PROFILAGE DANS LA BOUTIQUE EN LIGNE

5.1. Le Règlement RGPD impose au Responsable du traitement l'obligation d'informer sur l'existence d'une prise de décision automatisée, y compris un profilage, visée à l'article 22, paragraphes 1 et 4 du Règlement RGPD, et – au moins dans ces cas – des informations utiles concernant la logique sous-jacente, ainsi que l'importance et les conséquences prévues de ce traitement pour la personne concernée. C'est dans cette optique que le Responsable du traitement fournit dans ce point de la politique de confidentialité des informations relatives à un éventuel profilage.

5.2. Le Responsable du traitement peut utiliser le profilage dans la Boutique en ligne à des fins de marketing direct, mais les décisions prises sur cette base par le Responsable du traitement ne concernent pas la conclusion ou le refus de conclusion d'un Contrat de vente, ni la possibilité d'utiliser les Services électroniques dans la Boutique en ligne. L'effet de l'utilisation du profilage dans la Boutique en ligne peut être, par exemple, l'octroi d'une réduction à une personne donnée, l'envoi d'un code de réduction, le rappel d'achats non finalisés, l'envoi d'une proposition de Produit pouvant correspondre aux intérêts ou préférences de ladite personne, ou encore la proposition de meilleures conditions par rapport à l'offre standard de la Boutique en ligne. Malgré le profilage, c'est la personne concernée qui décide librement si elle souhaite profiter de la réduction ainsi reçue ou de meilleures conditions et effectuer un achat dans la Boutique en ligne.

5.3. Le profilage dans la Boutique en ligne consiste en l'analyse ou la prévision automatique du comportement d'une personne donnée sur le site de la Boutique en ligne, par exemple en ajoutant un Produit spécifique au panier, en consultant la page d'un Produit spécifique dans la Boutique en ligne, ou en analysant l'historique des achats effectués jusqu'à présent dans la Boutique en ligne. La condition d'un tel profilage est la possession par le Responsable du traitement des données personnelles de la personne concernée afin de pouvoir lui envoyer ensuite, par exemple, un code de réduction.

5.4. La personne concernée a le droit de ne pas faire l'objet d'une décision fondée exclusivement sur un traitement automatisé, y compris le profilage, produisant des effets juridiques la concernant ou l'affectant de manière significative de façon similaire.

6. DROITS DE LA PERSONNE CONCERNÉE

6.1. Droit d'accès, de rectification, de limitation, d'effacement ou de portabilité - la personne concernée a le droit de demander au Responsable du traitement l'accès à ses données personnelles, leur rectification, leur effacement („droit à l'oubli”) ou la limitation du traitement, et a le droit de s'opposer au traitement, ainsi que le droit à la portabilité de ses données. Les conditions détaillées d'exercice des droits susmentionnés sont indiquées aux articles 15 à 21 du Règlement RGPD.

6.2. Droit de retirer son consentement à tout moment – une personne dont les données sont traitées par le Responsable du traitement sur la base d'un consentement exprimé (sur la base de l'art. 6, paragraphe 1, point a) ou de l'art. 9, paragraphe 2, point a) du Règlement RGPD) a le droit de retirer son consentement à tout moment, sans que cela n'affecte la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

6.3. Droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle – une personne dont les données sont traitées par le Responsable du traitement a le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle selon les modalités et la procédure définies dans les dispositions du Règlement RGPD et du droit polonais, en particulier la loi sur la protection des données personnelles. L'autorité de contrôle en Pologne est le Président de l'Office de protection des données personnelles (PUODO).

6.4. Droit d'opposition - la personne concernée a le droit d'opposer à tout moment – pour des raisons tenant à sa situation particulière – à un traitement des données à caractère personnel la concernant fondé sur l'article 6, paragraphe 1, point e) (intérêt public ou missions publiques) ou f) (intérêt légitime du responsable du traitement), y compris un profilage fondé sur ces dispositions. Le Responsable du traitement ne traite plus les données à caractère personnel, à moins qu'il ne démontre qu'il existe des motifs légitimes et impérieux pour le traitement qui prévalent les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée, ou pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

6.5. Droit d'opposition concernant le marketing direct - lorsque les données à caractère personnel sont traitées à des fins de prospection, la personne concernée a le droit de s'opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel la concernant à des fins de telle prospection, y compris au profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.

6.6. Afin d'exercer les droits visés au présent point de la politique de confidentialité, il est possible de contacter le Responsable du traitement en envoyant un message approprié par écrit ou par courrier électronique à l'adresse du Responsable du traitement indiquée au début de la politique de confidentialité ou en utilisant le formulaire de contact disponible sur le site de la Boutique en ligne.

7. COOKIES DANS LA BOUTIQUE EN LIGNE, DONNÉES D'EXPLOITATION ET ANALYSES

7.1. Les fichiers Cookies (cookies) sont de petites informations textuelles sous forme de fichiers texte, envoyées par le serveur et enregistrées du côté de la personne visitant le site de la Boutique en ligne (par exemple sur le disque dur d'un ordinateur, d'un ordinateur portable, ou sur la carte mémoire d'un smartphone – selon l'appareil utilisé par le visiteur de notre Boutique en ligne).

7.2. Le Responsable du traitement peut traiter les données contenues dans les fichiers Cookies lors de l'utilisation par les visiteurs du site de la Boutique en ligne aux fins suivantes :

• identifier les Destinataires des services comme étant connectés à la Boutique en ligne et indiquer qu'ils sont connectés ;
• mémoriser les Produits ajoutés au panier en vue de passer une Commande ;
• mémoriser les données des Formulaires de commande remplis, des enquêtes ou les données de connexion à la Boutique en ligne ;
• adapter le contenu du site de la Boutique en ligne aux préférences individuelles du Destinataire du service (par exemple concernant les couleurs, la taille de la police, la mise en page du site) et optimiser l'utilisation des pages de la Boutique en ligne ;
• tenir des statistiques anonymes présentant la manière dont le site de la Boutique en ligne est utilisé ;
• le remarketing, c'est-à-vis l'étude des caractéristiques comportementales des visiteurs de la Boutique en ligne par une analyse anonyme de leurs actions (par exemple visites répétées sur des pages spécifiques, mots-clés, etc.) afin de créer leur profil et de leur fournir des publicités adaptées à leurs intérêts prévisibles, également lorsque les utilisateurs utilisent d'autres sites internet ou services recourant aux technologies publicitaires des fournisseurs de ces outils, conformément aux paramètres de confidentialité et aux consentements accordés.

7.3. Par défaut, la plupart des navigateurs internet disponibles sur le marché acceptent par défaut l'enregistrement des fichiers Cookies. Chacun a la possibilité de définir les conditions d'utilisation des fichiers Cookies à l'aide des paramètres de son propre navigateur internet. Cela signifie qu'il est possible, par exemple, de limiter partiellement (par exemple temporairement) ou de désactiver complètement la possibilité d'enregistrer des fichiers Cookies – dans ce dernier cas, cela peut toutefois affecter certaines fonctionnalités de la Boutique en ligne (par exemple, il peut s'avérer impossible de passer par l'étape de la Commande via le Formulaire de commande en raison de la non-mémorisation des Produits dans le panier lors des étapes successives de passation de la Commande).

7.4. L'utilisation de cookies autres que ceux nécessaires s'effectue sur la base du consentement de l'utilisateur exprimé via le mécanisme de gestion des fichiers cookies disponible dans la Boutique en ligne.

7.5. Les informations détaillées sur la modification des paramètres relatifs aux fichiers Cookies et leur suppression autonome dans les navigateurs internet les plus populaires sont disponibles dans la section d'aide du navigateur internet et sur les pages suivantes (il suffit de cliquer sur le lien concerné) :

dans le navigateur Chrome

dans le navigateur Firefox

dans le navigateur Internet Explorer

dans le navigateur Opera

dans le navigateur Safari

dans le navigateur Microsoft Edge

7.6 Le Responsable du traitement peut utiliser dans la Boutique en ligne des services d'analyse, en particulier Google Analytics, fournis par Google Ireland Limited. Ces services servent au Responsable du traitement à analyser la manière dont la Boutique en ligne jest utilisée, y compris l'étude du trafic sur le site, l'efficacité des mesures prises, l'amélioration des fonctionnalités de la Boutique en ligne et l'adaptation de son fonctionnement aux besoins des utilisateurs.

Dans el cadre de l'utilisation des outils d'analyse, des informations relatives à l'activité des utilisateurs dans la Boutique en ligne peuvent être traitées, en particulier la source d'accès au site, les sous-pages visitées, la durée et la fréquence des visites, le mode d'utilisation des différentes fonctionnalités, le type d'appareil, le système d'exploitation, le navigateur internet, la localisation approximative et d'autres données statistiques disponibles dans le cadre des outils utilisés.

L'étendue des données traitées et la possibilité d'identifier l'utilisateur dépendent de la configuration des outils utilisés, des paramètres de confidentialité et de l'étendue du consentement accordé par l'utilisateur. Les données collectées à l'aide des outils d'analyse peuvent avoir un caractère agrégé et statistique, mais dans certaines configurations, elles peuvent également inclure des informations liées à des identifiants internet ou à l'activité d'un utilisateur spécifique.

Le Responsable du traitement utilise des outils d'analyse conformément aux dispositions légales en vigueur, en particulier après avoir obtenu le consentement requis de l'utilisateur pour l'utilisation de fichiers cookies ou d'autres technologies similaires qui ne sont pas nécessaires au bon fonctionnement de la Boutique en ligne.

7.7. Il est possible de bloquer facilement par une personne donnée la transmission à Google Analytics des informations sur son activité sur le site de la Boutique en ligne - à cette fin, il est possible d'installer un module complémentaire de navigateur fourni par la société Google disponible ici : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr.

7.8. Le Responsable du traitement peut utiliser dans la Boutique en ligne le service Pixel Facebook fourni par la société Meta Platforms Ireland Limited (4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande). Ce service aide le Responsable du traitement à mesurer l'efficacité des publicités et à savoir quelles actions entreprennent les visiteurs de la boutique en ligne, ainsi qu'à afficher à ces personnes des publicités adaptées. Des informations détaillées sur le fonctionnement du Pixel Facebook peuvent être trouvées à l'adresse internet suivante : https://www.facebook.com/business/help/742478679120153?helpref=page_content.

7.9. La gestion du fonctionnement du Pixel Facebook est possible via les paramètres des publicités dans votre compte sur le portail Facebook.com : https://www.facebook.com/ads/preferences/?entry_product=ad_settings_screen.

8. DISPOSITIONS FINALES

8.1. La Boutique en ligne peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Le Responsable du traitement invite, après être passé sur d'autres sites, à prendre connaissance de la politique de confidentialité qui y est établie. La présente politique de confidentialité s'applique uniquement à la Boutique en ligne du Responsable du traitement.

8.2 Le Responsable du traitement se réserve le droit de mettre à jour la présente politique de confidentialité en cas de modification des dispositions légales ou du mode de fonctionnement de la Boutique en ligne.

9. COORDONNÉES DE CONTACT

En cas de besoin de contacter le Responsable du traitement au sujet des données personnelles traitées, veuillez nous contacter à l'adresse e-mail : hurt@bubbletea.pl.